Initiale nouveaux CE : 

- Thierry Cheynel -fevrier 2025 ICI 

EAU :

Documents de la formation EAU de mai 2024

- Guide d'entretien des cours d'eau : démarches administratives  ICI

- Diaporama DDT Privas  ICI

- PPRi - Principes  ICI

- Gestion de l'eau et agriculture par la Chambre d'Agriculture Ardéche  ICI

- Gestion de l'eau destinée à la consommation humaine par l'ARS  ICI

Biodiversité

Les Enjeux des Politiques de la nature : formation du 19/09/2023 avec la DREAL- Pascal SAUZE  ICI

Concertation- Réunions Publiques

-Formation du 15 octobre 2024 par Thierry Cheynel

Concertation - Réunion Publique   ICI

DUP/DIG/DP/Parcellaires

Formation du 22/09/2022 : 

- la DUP par le DDT07  ICI

Urbanisme

“Les Contentieux de l'Urbanisme” avec un point sur l'actualisation du ZAN par Pierre JEANNIN (20/03/2025)  :

- Le ZAN on en est-où ? ICI

- Les caractéristiques générales du contentieux (juillet 2017) ICI

- Le Contentieux administratif ICI

- Notion de contentieux pénal de l'urbanisme ICI

- Guide pratique AMF ( Novembre 2024)  ICI

- Guide droit pénal de l'urbanisme (2017)  ICI

REX PLUiH Annonay-Rhône Agglo animé par Thierry CHEYNEL ( 15/10/24)  ICI

Formation du 22/11/2023 animée par Pierre Jeannin :

- OAP-Emplacements Réservés- STECAL ICI

Formation du 19/09/2023 :

- Les attendus TVB des documenst d'urbanisme : Laure VIGNERON DDT Ardéche  ICI

- Intégration des TVBN dans les documents de planification : Marie --Jeanne DUROUSSET - DREAL ICI

Formation du 23/05/2023 animée par Laure VIGNERON DDT Ardéche :

- Le PLUi Enjeux et contexet réglementaire ICI

- La Loi Montagne ICI

Voirie sur le Territoire communal

Formation Voirie du 14/06/24 ICI

ZAN

Documents de la formation ZAN de novembre 2023

- Présentation résumée de la "Loi Climat et Résilience"  ICI