2022 à 2024

FORMATIONS passées

Initiale nouveaux CE : 

- Thierry Cheynel -fevrier 2025 ICI 

EAU :

Documents de la formation EAU de mai 2024

- Guide d'entretien des cours d'eau : démarches administratives  ICI

- Diaporama DDT Privas  ICI

- PPRi - Principes  ICI

- Gestion de l'eau et agriculture par la Chambre d'Agriculture Ardéche  ICI

- Gestion de l'eau destinée à la consommation humaine par l'ARS  ICI

 

Biodiversité

Les Enjeux des Politiques de la nature : formation du 19/09/2023 avec la DREAL- Pascal SAUZE  ICI

 

Concertation- Réunions Publiques

-Formation du 15 octobre 2024 par Thierry Cheynel

Concertation - Réunion Publique   ICI

 

DUP/DIG/DP/Parcellaires

Formation du 22/09/2022 : 

- la DUP par le DDT07  ICI

 

EPCI

-Formation DREAL du 11 septembre 2025

     Présentation d'une ICPE   ICI

     Réforme de l'autorisation environnementale    ICI

 

Urbanisme

“Les Contentieux de l'Urbanisme” avec un point sur l'actualisation du ZAN par Pierre JEANNIN (20/03/2025)  :

- Le ZAN on en est-où ? ICI

- Les caractéristiques générales du contentieux (juillet 2017) ICI

- Le Contentieux administratif ICI

- Notion de contentieux pénal de l'urbanisme ICI

- Guide pratique AMF ( Novembre 2024)  ICI

- Guide droit pénal de l'urbanisme (2017)  ICI

 

REX PLUiH Annonay-Rhône Agglo animé par Thierry CHEYNEL ( 15/10/24)  ICI

 

Formation du 22/11/2023 animée par Pierre Jeannin :

- OAP-Emplacements Réservés- STECAL ICI

 

Formation du 19/09/2023 :

- Les attendus TVB des documenst d'urbanisme : Laure VIGNERON DDT Ardéche  ICI

- Intégration des TVBN dans les documents de planification : Marie --Jeanne DUROUSSET - DREAL ICI

 

Formation du 23/05/2023 animée par Laure VIGNERON DDT Ardéche :

- Le PLUi Enjeux et contexet réglementaire ICI

- La Loi Montagne ICI

 

Voirie sur le Territoire communal

Formation Voirie du 14/06/24 ICI

 

ZAN

Documents de la formation ZAN de novembre 2023

- Présentation résumée de la "Loi Climat et Résilience"  ICI

CCE07 - Le 18 mars 2025 - Dernière mise à jour le 13 mars 2025

 

Consultation parallélisée 2 expériences mars 2025